Mentions légales
Clause de confidentialité : VAP s'engage à respecter la confidentialité des données confiées par des tiers. Aucune information ne sera communiquée à des tiers, sauf demande expresse et écrite du donneur d'ordre.
Propriété intellectuelle : ce site internet est protégé par la législation française en vigueur, notamment par les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données, au droit de la propriété littéraire et artistique et au droit des marques. Toute violation des droits précités exposerait un éventuel contrevenant à des poursuites pénales (article L335-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).
Droit d'accès aux informations personnelles : VAP s'interdit de conserver des informations personnelles concernant ses clients ou prospects à l'insu des sociétés ou personnes concernées.
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6/01/1978 "vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant".